Conseil Municipal Jeudi 18 janvier 2018 , 20 h 00 Salle des Tilleuls

Le 18 janvier 2018

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Horaires : à 20h00

Lieu : mairie, salle des Tilleuls

Contact :Ville de Briollay


 

FINANCES LOCALES –

  1. Engagement des dépenses d’investissement-anticipation du budget primitif 2018

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

  1. Acquisitions de terrains
  2. Convention GRDF

 

FONCTION PUBLIQUE-

  1. Diminution du temps de travail d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles
  2. Revalorisation de la garantie maintien de salaire

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – intercommunalité

  1. Convention cadre portant création de services pour la gestion des plateformes intercommunales
  2. Commande publique-groupements de commande-adhésion aux 5 conventions constitutives-autorisation de signature

 

AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES DES COMMUNES

  1. Choix du mode de gestion de la compétence accueil de loisirs sans hébergement, périscolaire et extrascolaire –procédure de consultation

 

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