Conseil Municipal Jeudi 7 juin 2018 à 20 h Salle des Tilleuls

Le 05 juillet 2018

//

Horaires : à 20h00

Lieu : mairie, salle des Tilleuls

Contact :Ville de Briollay


ORDRE DU JOUR

FONCTION PUBLIQUE

1 -Réorganisation du service enfance-jeunesse en lien avec l’arrêt des temps d’activités périscolaires.

2 – convention de mise à disposition du personnel avec la Fédération des Œuvres Laïques 49

3 – adhésion à la médiation préalable obligatoire (MPO)

FINANCES LOCALES 

4 – subvention à la Fédération Départementale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Maine et Loire (FDGON)

5 – convention pluriannuelle d’objectifs avec la Fédération des Œuvres Laïques 49

FINANCES LOCALES –

6 – tarifs accueil de loisirs

AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCE DES COMMUNES

7 – règlement de broyage

8 – gratuité mise à disposition des locaux à la Fédération des Œuvres Laïques 49

9 – convention de mise à disposition des locaux a la Fédération des Œuvres Laïques 49

10 – contrat de territoires région 2020 – contrat de développement métropolitain – travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs.

Partager la page :